Mission complète

Relevés / diagnostics + Études préliminaires + Avant-projet (+ Permis de construire) + Projet détaillé + Consultation des entreprises + Suivi des travaux

1. Prestations
Mission 1 : études
- Relevé / Diagnostic : diagnostic urbain (contraintes relatives aux règlements d'urbanisme), relevé et état des lieux des ouvrages existants (plans, coupes, façades), diagnostic techniques et architecturaux : état général du bâti.
A l'issue de cette phase, l'architecte pourra conseiller au maître d'ouvrage d'éventuelles études complémentaires.
- Études Préliminaires (ou faisabilité) : esquisse d'une solution d'ensemble, évaluation financière et faisabilité de l'opération.
- Avant-Projet Sommaire (APS) : études de conception générale, étude de structure, étude thermique, descriptif sommaire des travaux, documents graphiques à l'échelle 1/100ème, estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
- Déclaration Préalable des travaux (DP) ou Permis de Construire (PC), en cas de modification de façade ou de destination : réalisation du dossier administratif et dépôt du dossier en mairie.
- Projet de Conception Générale (PCG) : descriptif détaillé des travaux à réaliser et rédaction du cahier des charges de consultation des entreprises, documents graphiques à l'échelle 1/50ème, coût prévisionnel des travaux par corps d'état.
- Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et appel d'offres : consultation des entreprises, comparatif des offres des entreprises consultées et estimatif des travaux.
Des réunions d'échange sur le projet, nécessaire à l'avancement de la mission, permettront de valider le projet et le programme de travaux.
Mission 2 : suivi des travaux
- Mise au point Des marchés de Travaux (MDT),
- Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : ordonnancement et planification du chantier, suivi du respect de toutes les conditions du marché des travaux (qualitatives, quantitatives, financières), réunions de chantier hebdomadaires.
- Assistance aux Opérations de Réception des travaux (AOR).
- Décompte définitif des travaux : récapitulatif financier comprenant ensemble des coûts engagés par le maître d'ouvrage pour la réalisation des travaux, notamment : montant des travaux et honoraires architecte.
- Assistance pendant l'Année de Parfait Achèvement : à compter de la date de la réception des travaux.
- Dossier des Ouvrages exécutés (DOE) : dossier récapitulatif de l'ensemble des travaux réalisés.

2. Honoraires
- Pour les études (mission 1), les honoraires sont forfaitaires, sur la base d'un montant non révisable, en tenant compte de la complexité du programme et de la mission confiée.
En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux normal (20%). En cas de poursuite du contrat de l'architecte jusqu'à l'exécution de la mission de suivi des travaux, les honoraires de l'architecte pour les études seront soumis à la TVA au taux réduite (10%).
- Pour le suivi des travaux (mission 2), les honoraires sont variables suivant le montant des travaux, calculés sur la base d'un pourcentage du montant des travaux.
En plus des honoraires, le maître d'ouvrage verse à l'architecte : la TVA au taux réduit (10%).

3. Moyens humains
Alexis Demanche, architecte, sera chargé de superviser l'ensemble des missions.
Suivant la complexité de la mission, il s'entourera des compétences nécessaires à l'accomplissement de la présente mission : architecte partenaire, bureau d'étude géotechnique, bureau d'étude structure, bureau d'étude thermique...

4. Contrat
Le contrat d’architecte sera constitué de 2 parties, complémentaires et indissociables :
a- le Cahier des Clauses Générales (CCG) qui détermine les dispositions générales applicables dans les rapports entre le maître d’ouvrage et l’architecte.
b- le Cahier des Clauses Particulières (CCP) qui fixe les dispositions spécifiques du contrat d’architecte et précise principalement la désignation et la qualité des parties, l’objet de l’opération et le détail de la rémunération.