spécialisé en rénovation énergétique et éco-matériaux

Immeuble d’habitations en copropriété


Définition d'un plan pluriannuel des travaux

La finalité de l’audit architectural est de définir un plan pluriannuel des travaux et, en option, une évaluation financière des travaux.

1. Prestations

• État des lieux : description et situation, prescriptions spécifiques (techniques, graphiques, photographiques), comprenant la visite de l'ensemble des locaux concernés : parties communes (sous-sol, cages d’escalier, toiture, réseaux...) et parties privatives (quelques appartements représentatifs).
Les lots techniques (chauffage, ascenseur,...) ne sont pas compris.
• Analyse des données recueillies : diagnostic de l’état de vétusté de l’ensemble des éléments constitutifs du bâtiment dans le but de hiérarchiser les besoins de travaux.
• Définition des plans de travaux : liste des préconisations, proposition d'un échéancier des travaux.
• En option : évaluation financière par phase de travaux.
• Restitution de l’audit : rapport de synthèse et présentation à l'Assemblée Générale de copropriété.

2. Honoraires

Les honoraires pour les études sont : forfaitaires, sur la base d'un montant non révisable, en tenant compte de la complexité du programme.
En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux normal (20%).

3. Moyens humains

Alexis Demanche, architecte, sera chargé de superviser l'ensemble de la mission.

4.Contrat

Le contrat d’architecte pour audit architectural fixera les dispositions spécifiques et précisera principalement la désignation et la qualité des parties, l’objet de l’opération et le détail de la rémunération.


Définition d'un programme de travaux d’économie d’énergie

La finalité de l’audit respectant le cahier des charges Ademe Ile-de-France d'audit architectural et énergétique de copropriété, version juin 2014, est d'élaborer un programme de travaux pluriannuel d’économies d’énergie réaliste, concret et bien étayé à même de faire l’objet d’une étude de maîtrise d’œuvre.

1. Prestations

Réunion de démarrage et recueil des attentes de la copropriété :

• Recueil des données préparées par le conseil syndical ou le syndic, notamment : la fiche attente et besoin de la copropriété, le questionnaire usages et attentes des copropriétaires et occupants.
• Recueil par l'architecte et le thermicien des informations en tenant compte des attentes et besoins spécifiques de la copropriété.

État des lieux architectural et technique :

• Examen détaillé et description précise de chaque bâtiment et de l’ensemble des parties communes, comprenant la visite de l'ensemble des locaux concernés : parties communes (sous-sol, cages d’escalier, toiture, réseaux...) et visites de logements en parties privatives (a minima : un logement en rez-de-chaussée, un au dernier étage, un sur pignon et un en étage intermédiaire),
• Recueil des données relatives à la copropriété , au climat, aux réseaux et à l'environnement urbain,
• Enquête et rencontre des occupants : enquête auprès des copropriétaires et des occupants, rencontre d'un échantillon représentatif des occupants (à définir avec le conseil syndical),
• Examen architectural du bâtiment : façades, toitures, sous-faces, menuiseries extérieures, ventilation, locaux techniques
• Examen énergétique du bâtiment : description de la construction, examen du bâti, renouvellement de l'air, électricité des parties communes
• Examen et description des installations thermiques : chauffage collectif, eau chaude sanitaire collective, prestation maintenance / entretien
• Examen des points influençant sur le confort d'été : bâti, ECS, renouvellement d'air, rafraîchissement / refroidissement, Examen de la qualité acoustique du bâtiment : diagnostic permettant d’évaluer le risque d’émergence des bruits intérieurs qui pourront apparaître après réalisation de travaux thermiques, via la méthode décrite par l'association
• " Diagnostic acoustique simplifié pour le bilan de l'état existant" en date du mois de novembre 2012.

Analyse des données :

• Analyse technique, architecturale et réglementaire du potentiel de rénovation énergétique du bâti : présentation générale du bâti et de la parcelle, présentation du potentiel d'amélioration énergétique poste par poste, interaction entre les différents postes et points de vigilances
• Analyse des consommations énergétiques réelles,
• Calcul des consommations énergétiques théoriques, confort d'été et étiquettes énergie/climat.
• Calcul des besoins énergétiques : chauffage, refroidissement, ECS, électricité des parties communes,
• Calcul des émissions de gaz à effet de serre et de déchets nucléaires,
• Calculs conventionnels,
• Analyse du contrat d'exploitation et des abonnements : chauffage collectif / eau chaude sanitaire collective, électricité des parties communes.

Préconisations et programmes d'améliorations :

• Évaluation d'un scénario 0 : besoin de travaux incompressibles pour la pérennisation du bâti en dehors de tout projet de rénovation énergétique,
• Liste des préconisations d'amélioration, élaborées conjointement par l'architecte et le thermicien,
• Analyse des exigences concernant les préconisations,
• Description des préconisations : description qualitative, quantité, surface, longueur, performance thermique, rendement, qualité environnementale, énergie grise, impact sanitaire, conseils généraux sur la ventilation, précision sur la faisabilité réglementaire et architecturale, sur les conditions et la facilité de mise en œuvre, impact sur le confort d'été et sur le confort d'hiver, part de l'énergie consommée par poste, gain énergétique, gain financier, gains environnementaux, fourchette de coûts pour l'investissement, fourchette de coûts pour la part de l'investissement représenté par les travaux d’économie d’énergie, coût global sur 20 ans, temps de retour, calcul des CEE, indication des aides financières possibles, caractère urgent des travaux,
• Proposition de 3 programmes d'amélioration, en fonction des enjeux et des contraintes de la copropriété, présentée lors de la réunion intermédiaire : tableau de synthèse, calculs réglementaires, évolution des dépenses, Présentation, en assemblée générale de copropriété, du scénario final et préfiguration d'une étude de maîtrise d’œuvre sur le programme retenu par la copropriété.

• En option : établissement d'un projet de plan de financement pour le programme retenu.
• Coordination et synthèse :
      • Restitution d'un rapport complet reprenant les éléments demandés lors des 3 premières phases,
• Restitution d'une synthèse (4 pages) permettant à la copropriété d’apprécier l’intérêt technique et économique des programmes d’améliorations préconisés.

2. Honoraires

Les honoraires pour les études sont : forfaitaires, sur la base d'un montant non révisable, en tenant compte de la complexité du programme. En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux normal (20%).

3. Moyens humains

Alexis Demanche, architecte, sera chargé de superviser l'ensemble de la mission. Il s'entourera des compétences nécessaires à l'accomplissement de la présente mission : bureau d'étude thermique, bureau d'étude acoustique, et, dans le cas où la copropriété choisit la prestation facultative d’établissement d’un projet de plan de financement, d'un cabinet d'ingénierie financière.

4. Contrat

Le contrat d’architecte pour audit architectural et énergétique fixera les dispositions spécifiques et précisera principalement la désignation et la qualité des parties, l’objet de l’opération et le détail de la rémunération.


Définition d'un programme de travaux d’entretien et d’amélioration globale intégrant les améliorations énergétiques pertinentes au regard de la vétusté des éléments de la copropriété

La finalité de l’audit respectant le cahier des charges Planète Copropriété d'audit global partagé de copropriété, version juillet 2013, est de définir un plan d’entretien et de rénovation à moyen terme intégrant des travaux d’économies d’énergie cohérents par rapport à la stratégie d’ensemble.

1. Prestations

• Diagnostic : description et situation, état des lieux avec prescriptions spécifiques (techniques, graphiques, photographiques), comprenant la visite de l'ensemble des locaux concernés (parties communes et privatives), collecte d’information, caractéristiques des locaux, examen des bâtiments, descriptions des installations thermiques, bilan des entretiens avec les résidents/responsable du projet,
• Analyse et traitement des données recueillies : identification des désordres et des travaux à envisager analyse des factures et appréciations des abonnements, étude thermique détaillé des bâtiments, bilan énergétique global (répartition par usage et auxiliaire).
• Préconisations : proposition d’un échéancier des travaux par ordre de priorité, propositions d’amélioration (réglementaire, BBC, facteur 4), programme d’amélioration, proposition d’études complémentaires, évaluation financière par phase et scénario de travaux.
• Restitution de l’audit : rapport de synthèse et présence à l'Assemblée Générale de copropriété.

2. Honoraires

Les honoraires pour les études sont : forfaitaires, sur la base d'un montant non révisable, en tenant compte de la complexité du programme.
En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux normal (20%).

3. Moyens humains

Alexis Demanche, architecte, sera chargé de superviser l'ensemble de la mission.
Il sera assisté d'un bureau d'étude thermique, nécessaire à l'accomplissement de la présente mission.

4. Contrat

Le contrat d’architecte pour audit global partagé fixera les dispositions spécifiques et précisera principalement la désignation et la qualité des parties, l’objet de l’opération et le détail de la rémunération.


Ravalements, reprises de structure, réfection de couvertures, réfection des colonnes montantes eau froide...

1. Prestations

 

En concertation avec le syndic et le conseil syndical, les missions seront assurées par l'architecte, suivant plusieurs étapes développées comme suit :

Mission 1 : études

• Diagnostic : description et situation, contraintes relatives aux règlements d'urbanisme, état des lieux avec prescriptions spécifiques (techniques, graphiques & photographiques), comprenant la visite des locaux concernés par les travaux.
A l'issue de cette phase, l'architecte pourra conseiller à la copropriété d'éventuelles études complémentaires.
Projet de Conception Générale (PCG) : descriptif détaillé des travaux à réaliser, rédaction du cahier des charges de consultation des entreprises, étude éventuelle de détails significatifs.
Une réunion d'échange sur le projet, nécessaire à l'avancement de la mission, entre le syndic, le conseil syndical et l'architecte, pourra permettre de valider le programme de travaux pour la consultation des entreprises.
• Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : rendez-vous sur site avec les entreprises consultées, au nombre de 3 minimum par lot, pour remise et présentation du dossier de consultation.
Appel d'offres : récapitulatif des travaux envisagés, comparatif des offres des entreprises consultées, estimatif du montant des travaux.
Une réunion de présentation des offres, entre le syndic, le conseil syndical et l'architecte, permettra de valider la présentation de l'ensemble du dossier pour le vote en assemblée générale.
• Assemblée Générale de copropriété : présentation du dossier pour permettre aux copropriétaires de : décider des travaux à réaliser, choisir les entreprises retenues pour la réalisation des travaux et valider la mission de suivi des travaux par l'architecte.

Mission 2 : suivi des travaux

Suivant décisions prises par les copropriétaires en Assemblée Générale :
Déclaration Préalable des travaux (DP), en cas de modification de façade :réalisation du dossier administratif et dépôt du dossier en mairie.
Mise au point Des marchés de Travaux (MDT).
Direction de l'Exécution des Travaux (DET) : ordonnancement et planification du chantier, suivi du respect de toutes les conditions du marché des travaux (qualitatives, quantitatives et financières), réunions de chantier hebdomadaires avec le syndic, le conseil syndical, les entreprises.
Assistance aux Opérations de Réception des travaux (AOR) : en présence du syndic, le conseil syndical et des entreprises.
Décompte définitif des travaux : récapitulatif financier comprenant ensemble des coûts engagés par la copropriété pour la réalisation des travaux, notamment : montant des travaux et honoraires architecte.
Assistance pendant l'Année de Parfait Achèvement : à compter de la date de la réception des travaux.
Dossier des Ouvrages exécutés (DOE) : dossier récapitulatif de l'ensemble des travaux réalisés.

2. Honoraires

 Pour les études (mission 1), les honoraires sont forfaitaires, sur la base d'un montant non révisable, en tenant compte de la complexité du programme et de la mission confiée.
En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux normal (20%). En cas de poursuite du contrat de l'architecte jusqu'à l'exécution de la mission de suivi des travaux, les honoraires de l'architecte pour les études seront soumis à la TVA au taux réduite (10%).
 Pour le suivi des travaux (mission 2), les honoraires sont variables suivant le montant des travaux, calculés sur la base d'un pourcentage du montant des travaux .
•  En plus des honoraires, la copropriété verse à l'architecte : la TVA au taux réduit (10%).

3. Moyens humains

Alexis Demanche, architecte, sera chargé de superviser l'ensemble de la mission.
Suivant la complexité de la mission, il s'entourera des compétences nécessaires à l'accomplissement de la présente mission : architecte partenaire, bureau d'étude géotechnique, bureau d'étude structure, bureau d'étude thermique...

4. Contrat

Le contrat d’architecte sera constitué de 2 parties, complémentaires et indissociables :
a- le Cahier des Clauses Générales (CCG) qui détermine les dispositions générales applicables dans les rapports entre la copropriété et l’architecte.
b- le Cahier des Clauses Particulières (CCP) qui fixe les dispositions spécifiques du contrat d’architecte et précise principalement la désignation et la qualité des parties, l’objet de l’opération et le détail de la rémunération.